Plan Droit Civil 1er Semestre

Petite introduction en forme de paradoxe à un cours de droit civil

 

Thèse: Le Droit est objet d'une connaissance certaine

 

Objet: Le droit est inconnaissable

 

Solution: Jus et judicium

 

Leçon I: Qu'est-ce que le droit civil ?

 

1ère PARTIE: LES PERSONNES

 

Leçon II: Personne ou sujet de droit ?

 

TITRE 1: LES PERSONNES PHYSIQUES

 

Chapitre 1er- Problèmes liés à l'existence de la personne

 

Section 1ère- L'absence

 

Section 2- La disparition

 

Chapitre 2- Identification des personnes

 

Section 1ère- Le nom

 

Lecon III: La qualification juridique du nom

 

Section 2- Le domicile

 

Chapitre 3- Etat des personnes

 

Section 1ère- La détermination de l'état des personnes

 

§1er- Les éléments de l'état

 

§2- La preuve de l'état

 

Section 2- Les caractères de l'état des personnes

 

§1er- L'indisponibilité de l'état

 

§2- L'imprescriptibilité de l'état

 

Chapitre 4- Les droits de la personnalité

 

Section 1ère- Le droit au respect de la vie privée

 

Section 2- Les autres droits de la personnalité

 

TITRE 2: LES PERSONNES MORALES

 

Chapitre 1er- La notion de personne morale

 

Section1ère- Théorie de la fiction

 

Section 2- Théorie de la réalité

 

Chapitre 2- La classification des personnes morales

 

Section 1ère- Les personnes morales de droit public

 

Section 2- Les personnes morales de droit privé

 

2ème PARTIE: LES INCAPACITES

 

TITRE 1er- LES INCAPABLES MINEURS

 

Leçon IV: Le mineur est-il juridiquement incapable ?

 

Chapitre 1er- Autorité parentale et administration légale

 

Section 1ère- L'autorité parentale

 

§1er- Les titulaires de l'autorité parentale

 

§2- Les attributs de l'autorité parentale

 

Section 2- L'administration légale

 

§1er- L'administration légale pure et simple

 

§2- L'administration légale sous contrôle judiciaire

 

Leçon V: Un administrateur légal a-t-il le pouvoir de conclure seul un bail commercial sur un bien appartenant à un mineur ?

 

Chapitre 2- La tutelle

 

Section 1ère- Organisation de la tutelle

 

Section 2- Fonctionnement de la tutelle

 

Leçon VI: Peut-il exister une tutelle de fait ?

 

TITRE 2: LES INCAPABLES MAJEURS

 

Chapitre 1er- Les régimes de protection juridique des incapables majeurs

 

Section 1ère- La protection conventionnelle: le mandat de protection future

 

Section 2- La protection judiciaire

 

§1- La sauvegarde de justice

 

§2- La curatelle

 

Leçon VII: La curatelle, protection allégée ou régime original de protection

 

§3- La tutelle

 

Chapitre 2- Les effets juridiques de l'altération des facultés personnelles indépendamment de tout régime de protection 

 

Section 1: Le sort des actes passés par un majeur atteint d'une altération de ses facultés personnelles

 

Section 2: La réparation des dommages causés sous l'empire d'un trouble mental

 

Leçon VIII: L'article 414-3 du Code civil institue-t-il un régime spécial de responsabilité civile