Introduction Historique au Droit 14 Septembre 08h-11h

http://www.classiques.uqac.ca/contemporains/rouland_norbet.html

 

Chapitre 1: Le Droit existe-t-il ?

 

On constate que le droit fait partie du monde dans lequel nous vivions, mais il est souvent absent de ce que l'on imaginait être les "paradis". Ovide énonce "L'âge d'or naquit le premier qui sans répression, sans loi, pratiquait de lui-même la bonne foi et la vertu. On ignorait les châtiments et la crainte, un redresseur de tort était inutile à sa sécurité". Jésus énonce aussi "Les enfants de ce monde-ci prennent femme ou mari, mais ceux qui auront été jugé digne de prendre part à l'autre monde et à la résurrection d'entre les morts, ne prennent ni femme, ni mari. Aussi bien ne peuvent-ils non plus mourir, car ils sont pareils aux anges."

Mythe Andaman émet une idée similaire: "La vie future sera la répétition de la vie terrestre sauf que tout le monde restera jeune et que la maladie et la mort seront inconnues et nul ne se mariera ou sera donné en mariage."

Lénine "Les hommes s'habitueront graduellement à respecter les règles élémentaires de la vie en société, à les respecter sans violence, sans contrainte, sans soumission, sans cet appareil spécial de coercition qui annonce l'Etat"

 

Section 1: Le droit impalpable

 

A) Les déserts du droit

 

Lieu où le droit est absent: on parle alors de "vide juridique". Par exemple dans les nouvelles technologies où les situations antérieurs n'existent pas pour aider le juge à trancher un litige concernant ces nouvelles technologies. L'inceste par exemple, relaté à travers l'article 161 du Code Civil permet lui au juge de se prononcer plus facilement en raison des situations antérieures d'inceste ayant déjà eu lieu. Autre cas du vide juridique: la désuétude. cela signifie que le vide apparait parce que les meurs ne sont plus appliqués. Exemple avec la dote que la femme devait avant apporter lors de son mariage: régime dotal s'expliquant de par les racine romaines de cette coutume, notamment dans le Sud. mais aujourd'hui, on constate l'absence de ce régime dotal qui est tombé en désuétude. Même si ce n-droit ne se pratique plus, cela reste quand même du droit

Vide juridique lors de la démission de l'autorité appliqué: exemple controversé des quartiers défavorisés (Favelas au Brésil par exemple)

Droit d'asile qui est reconnu dans certains lieus religieux dans lesquels il est difficile aux autorité légales d'intervenir

Principe d'opportunité des poursuites: toute les plainte qui vont être déposé ne vont pas arriver devant le juge: le trouble provoqué par un individu sur l'ordre public ne nécessite pas forcément une intervention étatique, selon l choix du procureur

 

B) Le droit discret

 

Dans certes cas, le droit se manifeste de façon assez légère, ou normal mais apparaissant alors  sous forme intermittente 

 

Le droit connait un certain nombres d'obligations qualifiés de "naturels": le droit ne peut pas nous forcer à l'exécuter. Par exemple, le droit n'oblige pas de porter secours aux frères et soeurs en cas de difficulté alimentaire. 

Il existe aussi des lois facultatives qui par exemple, permettent aux intéressé d'avoir le choix entre plusieurs options: en matière fiscale par exemple, ou encore de matière de mariage ou la loi supplétive de volonté s'applique avec le régime matrimonial réduit aux acquêts qui s'applique automatiquement si aucune autre forme de mariage n'a été choisie

Dans les situations d'amitié, il n'y a pas de situation juridique, à l'inverse des situations de conseiller ou il peut alors y avoir dol en cas de tromperie de la part du conseiller

La tolérance: on tolère que les individus puissent un peu déborder. Exemple basique de la limitation de vitesse qui est peu réduite en entre celle indiquée sur le panneau et celle enregistrée sur le radar

 

Manifestations où le droit apparut de façon intermittente:

Droit qui peut s'arrêter pendant la nuit: saisies, perquisitions et arrestations à domicile, et constat d'adultère ne peuvent pas être effectué pendant la nuit (jusqu'à 6h du matin)

 

Section 2: Le droit introuvable

 

A) L'inflation du droit

 

Est clairement constaté l'augmentation des textes: on ne sait pas précisément combien de lois sont applicables en France. En 1995, 1350 lois ont été votés et 1407 décrets, preuve de l'overdose législative dont fait preuve le Parlement. Mais tout le droit n'a pas été codifié: à l'heure actuelle, beaucoup de lois ne sont pas constitutionnelles, ce qui va être source de malaise puisqu'elles pourront alors être contesté de par leur éventuel caractère anticonstitutionnelle

Les droits immigrés: ceux naissant de conventions internationales entre les états et il y a un système de régulation prévue: le droit international privé

Tout les français sont soumis aux droits communs des français: le régime est le même pour tout le monde: dans le cas du statut personnel, on estime qu'une partie des citoyens français peut conserver son statut personnel, différent du droit commun 

Certaines revendications doctrinales peuvent être ajoutés: lorsqu'il y a plusieurs juges, la décision va être prise à la majorité. En France, lors d'un jugement avec une pluralité de juges on ne peut savoir si il y a eu divergence des juges, ni même le nom des juges ayant eu une voix dissidente.

 

B) Le mépris du droit

 

Fausse pensée que le droit est une catégorie universelle: dans la langue chinoise, il n'est pas possible de parler linguistiquement des "droits de l'homme". De même, dans les pays d'Extreme Orient, les professions tournant autour du droit étaient méprisés. Les Chinois pensaient que le droit s'appliquait essentiellement aux étrangers et aux criminels incorrigibles. Cela remet en question l'orgueil de la France sur son Droit et sa prépondérance dans presque tout le aspects de la vie

 

Chapitre 2: Pourquoi du droit ici et pas ailleurs ?

 

Section 1: Le parallélisme entre le droit et la religion

 

A) Le modèle extrême-oriental: l'identification